Mentions légales

Publication et hébergement

Le site http://www.rsb-info.com est édité par RSB SAS – Siège social : 480 rue de pierre longue – 74800 AMANCY – RCS Annecy 2002 B 568 – SIRET 443 668 827 00043 – 4677 Z – Numéro identification intracommunautaire : FR41443668827

Directeur de publication : M. Damien COCULA

Déclaration CNIL : 1439764

Le site http://www.rsb-info.com est hébergé par OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Design et développement du site par Post Scriptum Web AgencyOptimisation pour le référencement Web par Christophe BENOIT / Agence SEO d’Annecy Tyseo, activité d’Axalp, Société Coopérative de Production Anonyme à capital variable – Siège social : Annecy-le-Vieux – RCS Annecy B 433 800 570 – SIRET 433 800 570 00031 – APE 7112B – Numéro identification intracommunautaire : FR 58 433 800570

Liens hypertextes

RSB n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de http://www.rsb-info.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de RSB notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…).

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Utilisation des données personnelles collectées

Formulaires de contact

Les informations entrées dans le formulaire de contact sont envoyées par email à notre adresse rsb@rsb-info.com pour un traitement commercial sans transmission à une tierce partie.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les pages de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Le site utilise Google Analytics et Google Tag Manager pour obtenir des statistiques de visite.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Les informations entrées dans le formulaire de contact sont envoyées par email à notre adresse rsb@rsb-info.com et ne sont ni stockées sur notre site ni transmises à une tierce partie.

Durées de stockage de vos données

Vos données ne sont pas stockées sur notre site Internet.

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous souhaitez obtenir la suppression des informations transmises via le formulaire de contact, veuillez nous en faire la demande par email ou courrier postal (cf. coordonnées ci-après).

© 2018 RSB • Made by PSMentions légales